Participez à la conversation

Le Projet de l'ABC Avenirs en Droit se poursuit en vue de dégager une vision de l'environnement dans lequel les avocats canadiens œuvreront à l'avenir. Ce faisant, nous pouvons aider la profession à s'adapter au changement et à agir pour façonner l'avenir.

Notre projet

Une vague de changement sans précédent touche tous les aspects de la profession juridique : la concurrence, le prix des services, les modalités de la prestation des services, les structures des cabinets, l’éducation et la formation juridiques, et la réglementation.

Compte tenu des ramifications du changement sur le marché juridique et de ses répercussions pour l’exercice du droit, les avocats doivent prendre l’initiative et faire en sorte de façonner l’avenir des services juridiques au Canada. À défaut, d’autres le feront.

Le statu quo n’est pas possible, et il n’est pas souhaitable d’aborder les divers enjeux à la pièce. La situation exige une initiative globale, fondée sur les connaissances, axée sur les clients et propulsée par les avocats, qui fasse intervenir un large éventail de représentants de la profession juridique et de ses interlocuteurs et qui prévoie des mesures stratégiques ainsi que des conseils et des outils pratiques qui aideront les avocats à faire la transition. Tel est le sens du Projet de l’ABC Avenirs en Droit.

Aidez-nous

Dans la Phase I du Projet Avenirs en Droit, l'ABC a commandé sept rapports de recherche. Elle a aussi organisé une discussion menée par un facilitateur lors de son Assemblée de la mi-hiver (en février 2013) afin d'obtenir les points de vue des membres sur la façon dont les attentes des clients semblent évoluer.

Sur cette base, nous avons rédigé un document de discussion – L'avenir des services juridiques au Canada : Tendances et enjeux.

Nous avons maintenant besoin de vous. Nous voulons savoir ce que vous pensez des idées qui ont été exprimées.

Pour cette Phase II, celle des consultations, nous avons formulé 20 questions et élaboré des hypothèses pour mettre en question les idées reçues et susciter des réponses créatives de votre part. Participez à la conversation en répondant aux questions qui vous importent.

Nous n'en sommes qu'au début des consultations du Projet Avenirs en Droit. Nous aurons d'autres questions et idées à vous soumettre. Nous espérons que vous participerez à la conversation jusqu'au bout.

Vous pouvez répondre librement soit à toutes les questions de la consultation, soit seulement à certaines d'entre elles. Vous pouvez aussi faire part de vos expérience, idées, suggestions de personnes-ressources ou autres renseignements qui pourront guider le travail du comité directeur du Projet Avenirs en Droit.

  • Participez à la conversation :Il y aura constamment des mises à jour.
  • Envoyez des courriels : futures@cba.org
  • Exprimez-vous sur Twitter :  #cbafutures
  • Écrivez-nous : Projet de l'ABC Avenirs en Droit, 865, avenue Carling, bureau 500, Ottawa (Ontario) K1S 5S8
  • Télécopiez : 613-237-0185

Le changement, la profession juridique et vous

Question 1: Comment les attentes changeantes des clients influent-elles sur l'exercice du droit?

Question 2: Que peut-on faire pour assurer une représentation plus équitable des groupes historiquement sous-représentés dans les divers contextes de l'exercice du droit, à tous les niveaux?

Question 3: Comment les services juridiques peuvent-ils être changés de façon à augmenter l'accès à la justice?

Question 4: De quoi avez-vous le plus besoin pour vous aider à réussir vu les changements auxquels la profession juridique est confrontée?

Question 5: Comment la profession pourrait-elle le mieux participer à la discussion sur le changement de façon à influer sur la forme que prendra l'avenir, compte tenu des forces en jeu?

Structures d'entreprise et innovation

« La mondialisation du commerce ainsi que la propagation et l'adoption rapides de la technologie produisent d'importants effets sur l'industrie juridique canadienne. Dans de nombreux cas, le pouvoir économique est passé du côté du consommateur ou du client : les acheteurs exigent d'avoir davantage leur mot à dire sur ce que font les avocats, comment ils le font, et combien et de quelle façon ils facturent leurs services.

Vu les nouveaux concurrents déjà présents sur le marché – tels que parajuristes, grands éditeurs juridiques, sous-traitants de services juridiques – et ceux qui pointent à l'horizon, les cabinets juridiques et les avocats individuels auront d'importantes décisions à prendre pour préserver un avantage concurrentiel dans la prestation de services juridiques, au Canada et partout au monde. »

Sommaire exécutif, page 1.

« Au sein de l'industrie juridique canadienne, une concurrence accrue, une pression baissière sur les prix des services juridiques, une offre possiblement excédentaire et la perspective d'une croissance faible ou nulle dans de nombreux domaines de pratique ont contraint les cabinets et les avocats individuels à reconsidérer leurs structures, leurs modes de fonctionnement et leurs pratiques. De nombreux grands cabinets devront adopter de nouvelles approches en matière de gestion et de recrutement afin de rehausser leur efficacité et réduire leurs coûts. Des structures d'entreprise alternatives permettant la participation de non-avocats à la propriété sont déjà autorisées en Angleterre et au Pays de Galles, comme le sont dans divers pays les cabinets cotés en bourse – mais pas au Canada. Les cabinets canadiens, qu'ils soient grands ou petits, et les avocats autonomes devront étudier de nouvelles options dans le cadre d'un marché changeant. »

Sommaire exécutif, page 1-2.

« ... les clients n'acceptent plus que les cabinets aient le pouvoir exclusif de fixer les prix. Les pressions qui s'exercent contraignent les fournisseurs de services juridiques à reconsidérer leurs structures de coûts et à trouver des moyens de réduire ou supprimer des coûts. »

Section 5.4 Prix / coûts, page 18.

Le lecteur trouvera des éléments additionnels dans notre document de discussion L'avenir des services juridiques au Canada : Tendances et enjeux.[i]

Question 6: Avez-vous essayé de regrouper un ensemble de services juridiques pour répondre aux besoins globaux d'un client, plutôt que de vous en tenir à un problème juridique particulier (par exemple, « solutions à des problèmes de dette à la consommation » plutôt que « immobilier » ou « services bancaires »)??

Pensez à ceci : Et si les avocats canadiens étaient confrontés à une concurrence accrue de la part de cabinets internationaux, d'Internet ou d'autres fournisseurs de services juridiques? Et s'il survenait une marchandisation et des guerres de prix sur le marché juridique?

Question 7: Quelles méthodes de gestion et d'embauche les avocats pourraient-ils adopter dans leurs cabinets pour rehausser la productivité, l'efficacité et les revenus?

Pensez à ceci : Et si la propriété d'un cabinet, la gestion et la participation aux bénéfices devenaient des fonctions distinctes? Des avocats pourraient-ils superviser un cabinet juridique sans en être propriétaires? Et si les avocats traitaient les autres fournisseurs de services comme des clients et non des concurrents?

Question 8: Quelles seraient les implications du fait que des non-avocats soient propriétaires ou gestionnaires d'un cabinet juridique?

Pensez à ceci : Et si toute personne était autorisée à vendre des services juridiques en employant des avocats? Et si les avocats pouvaient obtenir des clients, une infrastructure et l'accès à une expertise spécialisée en adhérant à un réseau de franchises de services juridiques?

Question 9: Comment la profession juridique pourrait-elle profiter de l'expérience de gestionnaires d'entreprises professionnels sans compromettre indûment les valeurs professionnelles?

Pensez à ceci : Et si des professionnels non avocats pouvaient assumer la direction générale, la direction de l'exploitation, la présidence ou un siège au conseil d'administration d'entreprises offrant des services juridiques? Et si des sociétés privées ou cotées en bourse pouvaient devenir propriétaires de cabinets juridiques canadiens? Pourrait-il advenir que, par conséquent, les gestionnaires accordent la priorité à des buts à long terme plutôt qu'aux bénéfices à court terme?

Question 10: Comment les cabinets juridiques pourraient-ils être structurés et gérés afin d'assurer aux clients une plus grande efficacité et des coûts plus prévisibles?

Pensez à ceci : Et si les avocats demandaient un tarif forfaitaire pour des tâches juridiques et géraient le travail en conséquence? Et si le tarif forfaitaire était plus élevé lorsqu'une affaire est réglée rapidement et en respectant des paramètres prédéterminés? Et si les clients obtenaient les services nécessaires dans un dossier donné en s'adressant simultanément à divers fournisseurs?

Éducation et formation

« Il y a ... eu un changement dans les attentes des clients à l'égard de leurs fournisseurs de services juridiques. Outre des prix plus favorables, les clients veulent plus d'information sur les services, une plus grande participation aux décisions et une meilleure connaissance des risques et des résultats potentiels de diverses stratégies juridiques. »

4.1 Habilitation des clients, page 12.

« Lorsqu'on examine l'avenir des services juridiques au Canada, une des questions particulièrement épineuses est celle de l'éducation et de la formation de la nouvelle génération d'avocats ainsi que des compétences et de l'expertise dont elle aura besoin au-delà de la connaissance du droit et du système de justice. »

10.0 Éducation et formation juridiques, page 29.

« La formation professionnelle continue sera essentielle pour les avocats à l'avenir, même si la nature et les modalités des cours qui seront offerts restent incertaines. »

Sommaire exécutif, page 3.

« Le chiffre d'affaires et les bénéfices des cabinets et des avocats semblent s'être maintenus à un bon niveau dans la plupart des domaines de pratique, mais il y a de plus en plus d'indices – du moins dans certains domaines spécialisés – de scénarios de croissance nulle ou faible et d'une possible offre excédentaire. La demande latente de services juridiques s'accompagne peut-être d'une offre latente, puisque certains avocats quittent la profession ou travaillent à un rythme inférieur à leur potentiel, et des diplômés récents ont de la difficulté à trouver des emplois permanents. »

5.1 Description générale du marché des services juridiques, page 15.

Le lecteur trouvera des éléments additionnels dans notre document de discussion L'avenir des services juridiques au Canada : Tendances et enjeux.[ii]

Question 11: Quelles sont les compétences et qualités des avocats auxquelles les clients accordent la plus grande valeur? Quelles sont, à votre avis, les compétences que les clients recherchent mais ne trouvent pas chez leurs avocats?

Pensez à ceci : Et si les clients rédigeaient la description de tâches des avocats? Quelles compétences et qualités prescriraient-ils qui ne sont pas enseignées à l'école de droit ou dans le cadre de l'admission au barreau?

Question 12: Quels devraient être les principaux objectifs de l'éducation juridique (pour les écoles de droit, les cours préparatoires à l'admission au Barreau, les stages et l'éducation juridique permanente)?

Pensez à ceci : Et si l'école de droit devenait facultative? Quels cours les écoles de droit devraient-elles offrir qui n'ont jamais été considérés comme nécessaires à l'éducation juridique?

Questions 13: Qu'est-ce qui doit changer dans l'éducation juridique au Canada?

Pensez à ceci : Et si le modèle actuel de l’école de droit, qui date du 19e siècle, était déclaré désuet? Les études nécessaires à un diplôme en droit devraient-elles être raccourcies à deux ans, ou prolongées à quatre ans ou plus? Y aurait-il lieu d’ajouter des exigences de stages de travail en clinique ou dans d’autres contextes et des exigences de spécialisation selon l’industrie?

Question 14: Quels sont les avantages et les limites du système de stages comme moyen d'assurer un niveau adéquat de formation professionnelle aux futurs avocats? Y a-t-il d'autres options?

Pensez à ceci : Et si les juristes d'entreprises et les avocats du secteur public étaient dispensés des stages? Et si les étudiants en droit étaient tenus de travailler dans un cabinet juridique sans but lucratif « d'enseignement » et n'avaient pas à faire de stage?

Question 15: Quelle est la formation qui devrait être fournie aux avocats après leur admission au barreau?

Pensez à ceci : Et si des crédits de développement professionnel continu étaient accordés pour l'approbation de contenu par un comité de clients? Et si les avocats s'enseignaient le droit les uns aux autres dans le cadre de « groupes d'étude » de DPC? Et si le fait de suivre certains blogues ou d'y contribuer était reconnu comme du DPC?

Éthique et réglementation

« L'essor des communications électroniques, y compris des réseaux sociaux, changera non seulement les modes d'interaction, mais aussi les attentes d'une nouvelle génération de clients et d'avocats. Les affaires devront être gérées et les services devront être rendus rapidement, directement et, dans de nombreux cas, en ligne. » Sommaire exécutif, page

Sommaire exécutif, page 2.

« Les tendances démographiques joueront aussi un rôle important dans l'avenir de l'industrie juridique au Canada. Le nombre d'avocats en exercice au Canada augmente plus vite que la population. Un plus grand nombre de femmes et de membres de groupes historiquement marginalisés entrent dans la profession, mais il y a encore trop peu de femmes parmi les cadres supérieurs des cabinets. »

Sommaire exécutif, page 2.

« Les défis posés par la mondialisation et la technologie influeront aussi sur la réglementation et la surveillance de la profession juridique. Des nouveautés comme les cabinets œuvrant dans divers ressorts exigeront davantage de coopération et d'harmonisation, à l'échelle nationale et internationale. La participation de non-avocats à la propriété de cabinets juridiques soulèvera des questions sur les plans professionnel et réglementaire, touchant la compétence, les conflits d'intérêts, la confidentialité, l'indépendance et la fidélité à la loi, entre autres. »

Sommaire exécutif, page 2.

Le lecteur trouvera des éléments additionnels dans notre document de discussion L'avenir des services juridiques au Canada : Tendances et enjeux.[iii]

Question 16: Quelles sont les cinq obligations professionnelles que les clients prévoiraient dans un code de déontologie pour leurs avocats?

Pensez à ceci : Et si des non-avocats étaient autorisés à exercer le droit? Dans ce cas, quelles sont les obligations professionnelles qui pourraient être imposées aux avocats mais pas aux non-avocats?

Question 17: Quelles sont les obligations prévues par le code de déontologie qui indisposent le plus les clients, et comment les attentes des clients pourraient-elles être comblées tout en respectant les objectifs qui sous-tendent ces règles?

Pensez à ceci : Et si les sociétés du barreau privilégiaient des mesures préventives pour éviter l'inconduite dans les cabinets, plutôt que des mesures disciplinaires?

Question 18: Devrait-il y avoir une séparation entre l'établissement de codes de conduite et les décisions sur leur application rendues par des avocats élus?

Pensez à ceci : Les valeurs professionnelles des avocats peuvent-elles s'opposer à leur intérêt commercial? Et si c'était des arbitres nommés par le gouvernement qui régissaient la conduite professionnelle?

Question 19: Y a-t-il des règlements actuels qui entravent l'innovation technologique et commerciale?

Pensez à ceci : Et si des cabinets juridiques pouvaient devenir la propriété de spécialistes des affaires possédant l'expertise technologique et le capital financier voulus pour fournir des services juridiques de nouvelles façons innovatrices au lieu de se limiter à charger des personnes de consacrer « des heures » à des problèmes?

Question 20: Quels sont, à votre avis, les services juridiques ou les groupes de clients actuels qui connaîtront une forte croissance, une faible croissance, une croissance nulle ou un déclin à l'avenir?

Pensez à ceci : Et si les autorisations générales d'exercer le droit étaient éliminées dans les domaines où l'exercice compétent du droit exige une expertise spécialisée?

Prochaines étapes

Dans les prochains mois, les trois équipes du comité directeur du Projet de l'ABC Avenirs en Droit – structures d'entreprise et innovation; éducation et formation; éthique et réglementation – liront vos commentaires, approfondiront les recherches et analyses, et poursuivront la conversation. Elles formuleront ensuite des recommandations visant des mesures précises (Phase III).

Dans l'ultime phase du Projet, l'ABC cernera les outils et ressources qui aideraient la profession à s'adapter au changement de sorte qu'elle reste confiante, viable, pertinente et concurrentielle, et qu'elle soit le mieux à même de combler les besoins juridiques du public.

Votre apport est essentiel au Projet. Participez à la conversation #cbafutures


[i] Voir, au sujet des structures d'entreprise et de l'innovation : 2.1 Mondialisation; 2.3 Libéralisation des marchés; 2.4 Déréglementation, désagrégation, marchés électroniques, nouveaux médias; 2.6 Conjoncture économique; 3.1 Structure du marché; 4.2 Pression baissière sur les prix de certains services juridiques; 4.4 Gestion et propriété; 5.2 Facteurs liés à l'offre; 5.3 Facteurs liés à la demande; 5.4 Prix / coûts; 5.6 Production de produits et services juridiques (structure et organisation des cabinets); 7.1.2 Marché électronique; 7.5 Réputation et image de marque; chapitre 8 Structures et modèles d'entreprise; chapitre 11 Enjeux réglementaires; 12.1 Rôle et valeur de l'industrie juridique.

[ii] Voir, au sujet de l'éthique et de la réglementation : 2.4 Déréglementation, désagrégation, marchés électroniques, nouveaux médias; 3.1 Structure du marché; 4.2 Pression baissière sur les prix de certains services juridiques; 4.3 Capacité excédentaire / croissance faible ou nulle; 4.5 Renforcement des relations avec les clients; 4.6 Vieillissement du barreau / planification de la relève; 4.7 Croissance de certains domaines de pratique et nouvelles fonctions pour des avocats; chapitre 5 Tendances et enjeux économiques clés; 6.1 Tendances démographiques générales; 6.5 Motivations et valeurs; 7.1.2 Marché électronique; 7.2 Incidence sur la dynamique des relations client-avocat et la loyauté; 8.1 Grands cabinets / sociétés; 9.1 Perspectives et cheminement de carrière; 9.3 Nouvelles compétences requises; chapitre 10 Éducation et formation juridiques; 12.1 Rôle et valeur de l'industrie juridique.

[iii] Voir, au sujet de l'éducation et la formation : 2.2 Technologie; 2.4 Déréglementation, désagrégation, marchés électroniques, nouveaux médias; 2.5 Démographie; 3.4 Technologie et innovation; 4.1 Habilitation des clients; 4.4 Gestion et propriété; 4.5 Renforcement des relations avec les clients; 4.6 Vieillissement du barreau / planification de la relève; 5.2 Facteurs liés à l'offre; 5.3 Facteurs liés à la demande; 5.5 Définition des produits et services juridiques; Tendances et enjeux sociaux clés; chapitre 7 Tendances clés de la technologie; 8.2 Structures d'entreprise alternatives; 8.5 Tendances prédominantes; 9.1 Perspectives et cheminement de carrière; 9.2 Équilibre travail-vie personnelle; 9.3 Nouvelles compétences requises; 10.4 Cyberapprentissage; chapitre 11 Enjeux réglementaires; 12.1 Rôle et valeur de l'industrie juridique; 12.3 Accès à la justice; 12.4 Attitudes envers le changement.